Collectivité territoriale


830 ressources collectivité territoriale


Bondy

Actualité La Convention Cadre Cursus mixte Maitrise Radio France - Sport au Collège Pierre-Brossolette a été approuvée lors de la Commission (...)

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Le Bourget

Actualité L’avenant 2019 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la commune et le Département a été approuvé lors de la commission du (...)

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Les Lilas

Actualité L’avenant 2019 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la commune et le Département a été approuvé lors de la commission du (...)

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Neuilly-sur-Marne

Actualité Deux conventions entre le Département et Neuilly-sur-Marne ont été adoptées lors de la Commission Permanente départementale du 5 décembre (...)

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Noisy-le-Sec

Actualité Une convention de délégation pour la gestion des centres de PMI de Noisy-le-Sec a été adoptée lors de la Commission Permanente (...)

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Saint-Denis

Actualité Le Contrat local de santé de Saint-Denis a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil départemental du 12 mars (...)

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Villemomble

Actualité La Convention cadre pluriannuelle des projets de renouvellements urbains concernant le quartier des Marnaudes à Villemomble a été (...)

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Romainville

Actualité La commission permanente du Conseil départemental du 7 novembre 2019 a approuvé le Contrat local de santé de Romainville (...)

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Rosny-sous-Bois

Actualité L’avenant 2019 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la commune et le Département a été approuvé le 7 novembre (...)

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EPT Plaine Commune

Actualité Une convention entre Plaine Commune et le Département pour l’enfouissement de réseaux aériens sous la RD901à Pierefitte-sur-Seine a été (...)

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Aulnay-sous-Bois

Actualité La Convention Délégation Maitrise Ouvrage Aménagement Tourne à gauche RD40 a été approuvée par la commission permanente du Conseil (...)

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Dugny

Actualité La Convention de co-maitrise d’ouvrage et de participation financière pour les travaux sur la RD114 a été approuvée lors de la Commission (...)

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Montreuil

Actualité L’avenant 2 à la convention pour la réalisation de la Fontaine des Hanots à Montreuil a été approuvé lors de la Commission Permanente du (...)

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