Dossier de la séance du Conseil départemental du 10 novembre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée développement Bilan égalité Piscine Life

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 10 novembre 2016 !

Ordre du jour

- Orientations budgétaires pour l’année 2017

- Rapport sur la situation en matière de développement durable

- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département

- Aide à l’investissement dans le cadre du plan piscines départemental 2016-2021 – Mise en place de nouvelles modalités d’interventions

- Candidature du Département de la Seine-Saint-Denis au programme « Life » pour un projet de lutte contre le gaspillage alimentaire dans les collèges

- Adoption du nouveau Règlement des redevances d’occupation temporaire du domaine public routier départemental de la Seine-Saint-Denis

- Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire au sein de la région Île-de-France

- Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2015

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