Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

Mardi 9 mai 2017 : Journée de l’Europe en Seine-Saint-Denis

Rendez-vous au Cinéma 104 à Pantin pour visionner le film récompensé au Prix Lux 201par le Parlement européen projeté à partir de 19h45 pour un coût modique de 3.50€ produit par Maren Ade et qui s’intitule Toni Erdmann.

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Solidarité

Appel à projets - Grand Paris, terrain de Jeux

Le Département de la Seine-Saint-Denis, les Etablissements Publics Territoriaux du département et la Ville de Paris lancent un appel à projets afin de proposer aux acteurs du sport d’utiliser des terrains disponibles pour proposer des installations sportives innovantes. Vous avez jusqu’au 6 avril à 16h pour participer.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 10 novembre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée développement Bilan égalité Piscine Life

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 10 novembre 2016 !

Ordre du jour

- Orientations budgétaires pour l’année 2017

- Rapport sur la situation en matière de développement durable

- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département

- Aide à l’investissement dans le cadre du plan piscines départemental 2016-2021 – Mise en place de nouvelles modalités d’interventions

- Candidature du Département de la Seine-Saint-Denis au programme « Life » pour un projet de lutte contre le gaspillage alimentaire dans les collèges

- Adoption du nouveau Règlement des redevances d’occupation temporaire du domaine public routier départemental de la Seine-Saint-Denis

- Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire au sein de la région Île-de-France

- Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2015

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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