Dossier de la séance du Conseil départemental du 11 juin 2020

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : Séance CG CD Assemblée Délibération

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 11 juin 2020 !

Ordre du jour

  • Communication sur l’état de la situation sanitaire dans le Département et la reprise d’activité.
  • Parrainage d’enfants – Conventions avec les associations « Centre français de protection de l’enfance - France Parrainage », « Parrains par mille », « Un enfant, une famille » et « Proxitéé –Subventions.
  • Plan canopée : pour une politique départementale de l’arbre en Seine-Saint-Denis (2021-2030).

Désignation

  • Formation du jury criminel pour l’année 2021 – Désignation des conseillers départementaux.

Communication

  • Avis de rejet de la CRC concernant une demande d’inscription de dépense obligatoire relative à des dessaisissements ASE.

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Document(s) à télécharger


Parrainage d’enfants 297.7 ko - pdf

Plan canopee 1.4 Mo - pdf

Formation jury criminel 133.3 ko - pdf

Avis de rejet de la CRC 3.4 Mo - pdf