Aménagement du territoire & Développement durable

EUROPE/SEVRAN GRANDS PROJETS : CYCLE TERRE

Sevran : Lancement d’une nouvelle filière industrielle :

Sevran a remporté l’AAP EUROPEEN initié par Actions Innovatrices Urbaines en proposant Cycle Terre.

Ce projet permet le recyclage des terres excavées lors du Chantier Grand Paris express de Sevran-Livry pour en faire des matériaux de construction.

Projet d’Economie circulaire novateur et écologiques et enjeu de visibilité internationale pour la Ville de Sevran.

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

Accès rapide

Société & Citoyenneté

12 au 15 décembre 2017 : Semaine Citoyenneté européenne

Le réseau Citoyens Actifs et la Mairie d’Aulnay-sous-Bois vous invitent au Forum "Citoyens Européens"
Samedi 16 décembre à partir de 9h30
sur le site Espace réception Pierre Peugeot
25 Boulevard André Citroën
93600 Aulnay-sous-Bois.

Accès rapide

Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 14 décembre 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : Assemblée CD CG Délibération Rapport Séance Budget transition écologique

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 14 décembre 2017 !

Ordre du jour :

- Budget primitif pour l’exercice 2018 :
• Vote des dépenses et des recettes – Autorisations de programmes et d’engagements
• Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Budget primitif pour l’exercice 2018 – Fixation de la redevance d’assainissement

- Projet d’activités et de budget par programmes 2018

- Dispositif « Chèque Habitat écologique et citoyen en Seine-Saint-Denis »

- Adoption des statuts du syndicat mixte Seine Grands Lacs destinés à permettre l’adhésion de nouveaux membres (EPCI-FP)

DÉSIGNATIONS

- Désignation du représentant du Département au Comité de bassin Seine-Normandie

- Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat issu de la fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat – Désignation des représentants du Département et des représentants d’associations

COMMUNICATION

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Connectez-vous pour accéder à l'ensemble des documents du centre de ressources partenaires