Aménagement du territoire & Développement durable

60 belles histoires pour les 60 ans de l’UE

Il s’agit de projets, qui ont vu le jour grâce à des financements européens en France. Il s’agit de soutenir l’emploi, la croissance ou l’agriculture, ou encore des politiques européennes dans les domaines de l’environnement, la pêche ou la protection des citoyens.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

Mardi 9 mai 2017 : Journée de l’Europe en Seine-Saint-Denis

Rendez-vous au Cinéma 104 à Pantin pour visionner le film récompensé au Prix Lux 201par le Parlement européen projeté à partir de 19h45 pour un coût modique de 3.50€ produit par Maren Ade et qui s’intitule Toni Erdmann.

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Solidarité

Appel à projets - Grand Paris, terrain de Jeux

Le Département de la Seine-Saint-Denis, les Etablissements Publics Territoriaux du département et la Ville de Paris lancent un appel à projets afin de proposer aux acteurs du sport d’utiliser des terrains disponibles pour proposer des installations sportives innovantes. Vous avez jusqu’au 6 avril à 16h pour participer.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 15 décembre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Budget BP

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 15 décembre 2016 !

Ordre du jour :

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote des dépenses et des recettes – Autorisations de programmes et d’engagements

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Fixation de la redevance d’assainissement

- Projet d’activités et de budget par programmes 2017

- État des restes à recouvrer – Créances éteintes

- Approbation du principe de fusion-absorption des SEM Sequano Aménagement et Deltaville, avec effet rétroactif au 1er janvier 2017

- Dissolution de l’Établissement public de coopération interdépartementale (EPCID) DEBITEX et définition des modalités de liquidation

- Pour une politique publique du numérique en Seine-Saint-Denis

- Site CGR (Stains/Pierrefitte) – Approbation du compte rendu annuel d’activité à la collectivité locale pour l’année 2015 remis par Sequano Aménagement et de l’avenant n°12 a la convention de concession d’aménagement

- Avis du Conseil départemental sur les modifications des limites d’arrondissements

- Adhésion du Département à l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis – Approbation de ses statuts et désignation de ses représentants (titulaire et suppléant) au conseil d’administration

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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