Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

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Société & Citoyenneté

Rencontre de la coopération internationale"

Zoom sur Figuig, au Maroc. Le mardi 20 février 2018.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 15 décembre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Budget BP

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 15 décembre 2016 !

Ordre du jour :

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote des dépenses et des recettes – Autorisations de programmes et d’engagements

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Fixation de la redevance d’assainissement

- Projet d’activités et de budget par programmes 2017

- État des restes à recouvrer – Créances éteintes

- Approbation du principe de fusion-absorption des SEM Sequano Aménagement et Deltaville, avec effet rétroactif au 1er janvier 2017

- Dissolution de l’Établissement public de coopération interdépartementale (EPCID) DEBITEX et définition des modalités de liquidation

- Pour une politique publique du numérique en Seine-Saint-Denis

- Site CGR (Stains/Pierrefitte) – Approbation du compte rendu annuel d’activité à la collectivité locale pour l’année 2015 remis par Sequano Aménagement et de l’avenant n°12 a la convention de concession d’aménagement

- Avis du Conseil départemental sur les modifications des limites d’arrondissements

- Adhésion du Département à l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis – Approbation de ses statuts et désignation de ses représentants (titulaire et suppléant) au conseil d’administration

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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