Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 15 décembre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Budget BP

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 15 décembre 2016 !

Ordre du jour :

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote des dépenses et des recettes – Autorisations de programmes et d’engagements

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Budget primitif pour l’exercice 2017 – Fixation de la redevance d’assainissement

- Projet d’activités et de budget par programmes 2017

- État des restes à recouvrer – Créances éteintes

- Approbation du principe de fusion-absorption des SEM Sequano Aménagement et Deltaville, avec effet rétroactif au 1er janvier 2017

- Dissolution de l’Établissement public de coopération interdépartementale (EPCID) DEBITEX et définition des modalités de liquidation

- Pour une politique publique du numérique en Seine-Saint-Denis

- Site CGR (Stains/Pierrefitte) – Approbation du compte rendu annuel d’activité à la collectivité locale pour l’année 2015 remis par Sequano Aménagement et de l’avenant n°12 a la convention de concession d’aménagement

- Avis du Conseil départemental sur les modifications des limites d’arrondissements

- Adhésion du Département à l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis – Approbation de ses statuts et désignation de ses représentants (titulaire et suppléant) au conseil d’administration

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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