Dossier de la séance du Conseil départemental du 18 février 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée égalité hébergement Externat

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Ordre du jour :

- Projet de rénovation de la politique d’hébergement

- Rapport 2015 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département
Approbation de la charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
Adhésion du Département au centre Hubertine Auclert

- Collèges privés sous contrat d’association
Forfait d’externat "part matériel" et "part personnel" au titre de l’année 2016

- Avis de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France à la suite de la saisine de la trésorerie du Mans

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