Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dans Actualités
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Dossier de la séance du Conseil départemental du 18 mai 2017

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Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 18 mai 2017 !

Ordre du jour :

- Mise en œuvre du plan Petite enfance et parentalité 2015-2020 – Bilan 2016 et perspectives 2017.

- Avis du Département sur le programme prévisionnel des investissements (PPI) pour les lycées de la Région Île-de-France.

- Rapport d’information sur la mise en œuvre du plan Mobilités durables 2016-2020 et perspectives pour 2017-2018.

- Désaffectation de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice-Thorez de Stains.

- Suppression de la ZAC départementale Cornillon-Sud (Saint-Denis) par arrêté préfectoral.

- Mise à jour annuelle du tableau des emplois départementaux.

- Recrutement d’emplois saisonniers pour la période estivale 2017.

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables)

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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