Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.

Ordre du jour :

- État d’avancement du projet départemental pour la COP21
- Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21
- Engagement éco-responsable de l’administration départementale.
- Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016
- Participation du Département à l’appel à projet « plan numérique national » pour les collèges de Seine-Saint-Denis
- Création d’un fonds de dotation
- Adhésion du Département comme membre fondateur à la Mission ECOTER
- Désaffectation du terrain d’assiette du collège Didier Daurat au Bourget
- Désaffectation du terrain d’assiette du collège Jean Jaurès à Villepinte
- Évolution du tableau des emplois départementaux
- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

DESIGNATIONS
- Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Île-de-France – Désignation du représentant du Département
- Conseil d’administration de Grand Paris Aménagement – Désignation du représentant du Département

 

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

 

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