Dossier de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.

Ordre du jour :

- État d’avancement du projet départemental pour la COP21
- Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21
- Engagement éco-responsable de l’administration départementale.
- Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016
- Participation du Département à l’appel à projet « plan numérique national » pour les collèges de Seine-Saint-Denis
- Création d’un fonds de dotation
- Adhésion du Département comme membre fondateur à la Mission ECOTER
- Désaffectation du terrain d’assiette du collège Didier Daurat au Bourget
- Désaffectation du terrain d’assiette du collège Jean Jaurès à Villepinte
- Évolution du tableau des emplois départementaux
- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

DESIGNATIONS
- Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Île-de-France – Désignation du représentant du Département
- Conseil d’administration de Grand Paris Aménagement – Désignation du représentant du Département

 

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !