Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

Accès rapide

Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dans Ressources
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Dossier de la séance du Conseil départemental du 2 février 2017

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Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 2 février 2017 !

Ordre du jour :

- Rapport d’information – Point d’étape sur la candidature pour l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques à Paris et en Seine-Saint-Denis en 2024

- Stratégie Ressources humaines 2016-2021

• Approbation du règlement des congés des agents départementaux

• Mise à jour du règlement intérieur relatif aux autorisations spéciales d’absence des agents départementaux

• Évolution de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents du département en matière de santé et de prévoyance

• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

- Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement

- Nouveau projet éducatif des crèches départementales

- Avis du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat d’intérêt national « Plaine de l’Ourcq »

- Rapport d’activités de la Commission consultative des services publics locaux

- Demande de changement de dénomination de la commune de Saint-Ouen en Saint-Ouen-sur-Seine

- Recrutement de contractuels de catégorie A sur poste permanent : mise à jour annuelle des métiers en tension

- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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