Dossier de la séance du Conseil départemental du 2 février 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Ordre du jour :

- Rapport d’information – Point d’étape sur la candidature pour l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques à Paris et en Seine-Saint-Denis en 2024

- Stratégie Ressources humaines 2016-2021

• Approbation du règlement des congés des agents départementaux

• Mise à jour du règlement intérieur relatif aux autorisations spéciales d’absence des agents départementaux

• Évolution de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents du département en matière de santé et de prévoyance

• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

- Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement

- Nouveau projet éducatif des crèches départementales

- Avis du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat d’intérêt national « Plaine de l’Ourcq »

- Rapport d’activités de la Commission consultative des services publics locaux

- Demande de changement de dénomination de la commune de Saint-Ouen en Saint-Ouen-sur-Seine

- Recrutement de contractuels de catégorie A sur poste permanent : mise à jour annuelle des métiers en tension

- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

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