Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

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Société & Citoyenneté

12 au 15 décembre 2017 : Semaine Citoyenneté européenne

Le réseau Citoyens Actifs et la Mairie d’Aulnay-sous-Bois vous invitent au Forum "Citoyens Européens"
Samedi 16 décembre à partir de 9h30
sur le site Espace réception Pierre Peugeot
25 Boulevard André Citroën
93600 Aulnay-sous-Bois.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

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Dossier de la séance du Conseil départemental du 2 février 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 2 février 2017 !

Ordre du jour :

- Rapport d’information – Point d’étape sur la candidature pour l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques à Paris et en Seine-Saint-Denis en 2024

- Stratégie Ressources humaines 2016-2021

• Approbation du règlement des congés des agents départementaux

• Mise à jour du règlement intérieur relatif aux autorisations spéciales d’absence des agents départementaux

• Évolution de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents du département en matière de santé et de prévoyance

• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

- Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement

- Nouveau projet éducatif des crèches départementales

- Avis du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat d’intérêt national « Plaine de l’Ourcq »

- Rapport d’activités de la Commission consultative des services publics locaux

- Demande de changement de dénomination de la commune de Saint-Ouen en Saint-Ouen-sur-Seine

- Recrutement de contractuels de catégorie A sur poste permanent : mise à jour annuelle des métiers en tension

- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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