Ordre du jour :
- Rapport d’information – Point d’étape sur la candidature pour l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques à Paris et en Seine-Saint-Denis en 2024
- Stratégie Ressources humaines 2016-2021
• Approbation du règlement des congés des agents départementaux
• Mise à jour du règlement intérieur relatif aux autorisations spéciales d’absence des agents départementaux
• Évolution de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents du département en matière de santé et de prévoyance
• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement
- Nouveau projet éducatif des crèches départementales
- Avis du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat d’intérêt national « Plaine de l’Ourcq »
- Rapport d’activités de la Commission consultative des services publics locaux
- Demande de changement de dénomination de la commune de Saint-Ouen en Saint-Ouen-sur-Seine
- Recrutement de contractuels de catégorie A sur poste permanent : mise à jour annuelle des métiers en tension
- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction
Communication
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !
