Dossier de la séance du Conseil départemental du 26 mai 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : Handicap jeunesse Sport CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Partenaire emploi Vélib Seine-Saint-Denis Habitat

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 26 mai 2016.

Ordre du jour :

- Point d’étape sur le pôle sport et handicap

- Orientations de la politique du Département en faveur de la jeunesse

- Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif de droit commun « manifestations sportives d’intérêt départemental »

- Premier rapport annuel sur le soutien du Département aux partenaires associatifs

- Création de la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relative aux sports de nature

- Évolution du tableau des emplois

- Adhésion du Département et approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’études Vélib’ Métropole »

- Changement d’appellation de l’Office public de l’Habitat de la Seine-Saint-Denis (OPH 93) en « Seine-Saint-Denis Habitat »

Désignation

- Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires – Désignation des représentants du Département

- Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – Désignation du représentant du Département

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

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