Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 26 mai 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : Handicap jeunesse Sport CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Partenaire emploi Vélib Seine-Saint-Denis Habitat

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 26 mai 2016.

Ordre du jour :

- Point d’étape sur le pôle sport et handicap

- Orientations de la politique du Département en faveur de la jeunesse

- Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif de droit commun « manifestations sportives d’intérêt départemental »

- Premier rapport annuel sur le soutien du Département aux partenaires associatifs

- Création de la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relative aux sports de nature

- Évolution du tableau des emplois

- Adhésion du Département et approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’études Vélib’ Métropole »

- Changement d’appellation de l’Office public de l’Habitat de la Seine-Saint-Denis (OPH 93) en « Seine-Saint-Denis Habitat »

Désignation

- Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires – Désignation des représentants du Département

- Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – Désignation du représentant du Département

Communication

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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