Dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017 !

Ordre du jour :

- Plan départemental d’accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques – Création du dispositif « Génération 2024 »

- Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2018

- Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat – Approbation de la procédure et transmission au Préfet de la Seine-Saint-Denis

- Adoption du nouveau règlement départemental de sécurité sur les réseaux d’assainissement du département de la Seine-Saint-Denis

- Rapport annuel 2017 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs au titre de l’année 2016

- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire en application du décret 2016-1123

- Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale SOGARIS au capital de la société par actions simplifiée Paris Fret Terminal

- Politique départementale en matière d’hébergements alternatifs à la prise en charge hôtelière : premier bilan et perspectives

Désignations

- Conseil de l’Institut d’études européennes de l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis – Désignation de représentants du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !