Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

Accès rapide

Société & Citoyenneté

Rencontre de la coopération internationale"

Zoom sur Figuig, au Maroc. Le mardi 20 février 2018.

Accès rapide

Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017 !

Ordre du jour :

- Plan départemental d’accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques – Création du dispositif « Génération 2024 »

- Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2018

- Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat – Approbation de la procédure et transmission au Préfet de la Seine-Saint-Denis

- Adoption du nouveau règlement départemental de sécurité sur les réseaux d’assainissement du département de la Seine-Saint-Denis

- Rapport annuel 2017 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs au titre de l’année 2016

- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire en application du décret 2016-1123

- Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale SOGARIS au capital de la société par actions simplifiée Paris Fret Terminal

- Politique départementale en matière d’hébergements alternatifs à la prise en charge hôtelière : premier bilan et perspectives

Désignations

- Conseil de l’Institut d’études européennes de l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis – Désignation de représentants du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Connectez-vous pour accéder à l'ensemble des documents du centre de ressources partenaires