Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 29 juin 2017

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Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 29 juin 2017 !

Ordre du jour :

- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget principal
- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget annexe assainissement
- Compte administratif pour l’exercice 2016

- Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2017

- Adhésion du Département à l’Agence France Locale - Société territoriale et désignation du Président du Conseil départemental comme représentant à son assemblée générale

- Plan d’action pour la transition écologique 2017-2020

- Plan climat départemental et mise en œuvre de la transition écologique – Volet énergie – Partenariat du Département avec les agences locales de l’énergie et du climat de Seine-Saint-Denis – Adhésion à l’ALEC Paris Terres d’Envol (ALEPTE) et à l’ALEC de l’Est Parisien (MVE) et renouvellement de l’adhésion à l’ALEC de Plaine Commune

- Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère d’Ile-de-France (PPA)

- Approbation du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges situés à Aubervilliers, Drancy et Noisy-le-Sec

- Désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Jean-Jacques Rousseau au Pré Saint-Gervais

- Expérimentation du télétravail pour les agents du département de la Seine-Saint-Denis

- Simplification administrative – Abrogation de délibérations cadres devenues sans objet

Désignations

- Formation du jury criminel pour l’année 2018 – Désignation des représentants du Département

- Conseil d’administration d’Immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département

- Commission départementale de la sécurité routière – Désignation des représentants du Département

- Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH) – Désignation du représentant du Département

- Conseil d’administration de l’Office public Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné en qualité de personnalité qualifiée

Communication

- Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

- Bilan d’activités par programmes 2016

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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