Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

Accès rapide

Société & Citoyenneté

12 au 15 décembre 2017 : Semaine Citoyenneté européenne

Le réseau Citoyens Actifs et la Mairie d’Aulnay-sous-Bois vous invitent au Forum "Citoyens Européens"
Samedi 16 décembre à partir de 9h30
sur le site Espace réception Pierre Peugeot
25 Boulevard André Citroën
93600 Aulnay-sous-Bois.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 29 juin 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 29 juin 2017 !

Ordre du jour :

- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget principal
- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget annexe assainissement
- Compte administratif pour l’exercice 2016

- Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2017

- Adhésion du Département à l’Agence France Locale - Société territoriale et désignation du Président du Conseil départemental comme représentant à son assemblée générale

- Plan d’action pour la transition écologique 2017-2020

- Plan climat départemental et mise en œuvre de la transition écologique – Volet énergie – Partenariat du Département avec les agences locales de l’énergie et du climat de Seine-Saint-Denis – Adhésion à l’ALEC Paris Terres d’Envol (ALEPTE) et à l’ALEC de l’Est Parisien (MVE) et renouvellement de l’adhésion à l’ALEC de Plaine Commune

- Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère d’Ile-de-France (PPA)

- Approbation du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges situés à Aubervilliers, Drancy et Noisy-le-Sec

- Désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Jean-Jacques Rousseau au Pré Saint-Gervais

- Expérimentation du télétravail pour les agents du département de la Seine-Saint-Denis

- Simplification administrative – Abrogation de délibérations cadres devenues sans objet

Désignations

- Formation du jury criminel pour l’année 2018 – Désignation des représentants du Département

- Conseil d’administration d’Immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département

- Commission départementale de la sécurité routière – Désignation des représentants du Département

- Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH) – Désignation du représentant du Département

- Conseil d’administration de l’Office public Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné en qualité de personnalité qualifiée

Communication

- Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

- Bilan d’activités par programmes 2016

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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