Ordre du jour :
Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget principal
Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget annexe assainissement
Compte administratif pour l’exercice 2016
Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2017
Adhésion du Département à l’Agence France Locale - Société territoriale et désignation du Président du Conseil départemental comme représentant à son assemblée générale
Plan d’action pour la transition écologique 2017-2020
Plan climat départemental et mise en œuvre de la transition écologique – Volet énergie – Partenariat du Département avec les agences locales de l’énergie et du climat de Seine-Saint-Denis – Adhésion à l’ALEC Paris Terres d’Envol (ALEPTE) et à l’ALEC de l’Est Parisien (MVE) et renouvellement de l’adhésion à l’ALEC de Plaine Commune
Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère d’Ile-de-France (PPA)
Approbation du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges situés à Aubervilliers, Drancy et Noisy-le-Sec
Désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Jean-Jacques Rousseau au Pré Saint-Gervais
Expérimentation du télétravail pour les agents du département de la Seine-Saint-Denis
Simplification administrative – Abrogation de délibérations cadres devenues sans objet
Désignations
Formation du jury criminel pour l’année 2018 – Désignation des représentants du Département
Conseil d’administration d’Immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département
Commission départementale de la sécurité routière – Désignation des représentants du Département
Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH) – Désignation du représentant du Département
Conseil d’administration de l’Office public Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné en qualité de personnalité qualifiée
Communication
Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion
Bilan d’activités par programmes 2016
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !
