Dossier de la séance du Conseil départemental du 29 septembre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : college parc CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée ESS jeux

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 29 septembre 2016.

Ordre du jour :

- Réinventons nos parcs en Seine-Saint-Denis – Programme d’investissement et de modernisation des parcs départementaux 2016-2020.

- Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2017.

- Dépôt d’autorisations et de garanties au Comité International Olympique (CIO) pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques « Paris 2024 ».

- Appel à projets d’économie sociale et solidaire – Approbation du règlement cadre.

- Gestion éco-responsable de la flotte des véhicules du Département.

- Liquidation définitive de l’agence Seine-Saint-Denis Avenir.

- Révision du règlement intérieur de l’Assemblée.

- Honorariat de conseillers départementaux

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !