Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

Accès rapide

Société & Citoyenneté

Rencontre de la coopération internationale"

Zoom sur Figuig, au Maroc. Le mardi 20 février 2018.

Accès rapide

Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 30 juin 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : mobilite CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Budget Habitat

Envoyer par mail

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 30 juin 2016.

Ordre du jour :

- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal

- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement

- Compte administratif pour l’exercice 2015

- Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016

- Plan mobilités durables 2016-2020

- Attribution du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la (re) construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges à Livry-Gargan, Montreuil et Aulnay-sous-Bois

- Contribution du département de la Seine-Saint-Denis au schéma régional de l’habitat et de l’hébergement

- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016

DÉSIGNATIONS

- Formation du jury criminel pour l’année 2017 – Désignation des conseillers départementaux

- Missions locales du Département – Désignation de représentants du Département

- PLIE « Ensemble pour l’Emploi » – Désignation du représentant du Département

COMMUNICATION

- Bilan d’activités par programmes 2015

- Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

- Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2015 par le Département de la Seine-Saint-Denis

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Connectez-vous pour accéder à l'ensemble des documents du centre de ressources partenaires