Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

Mardi 9 mai 2017 : Journée de l’Europe en Seine-Saint-Denis

Rendez-vous au Cinéma 104 à Pantin pour visionner le film récompensé au Prix Lux 201par le Parlement européen projeté à partir de 19h45 pour un coût modique de 3.50€ produit par Maren Ade et qui s’intitule Toni Erdmann.

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Solidarité

Appel à projets - Grand Paris, terrain de Jeux

Le Département de la Seine-Saint-Denis, les Etablissements Publics Territoriaux du département et la Ville de Paris lancent un appel à projets afin de proposer aux acteurs du sport d’utiliser des terrains disponibles pour proposer des installations sportives innovantes. Vous avez jusqu’au 6 avril à 16h pour participer.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 30 juin 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : mobilite CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Budget Habitat

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 30 juin 2016.

Ordre du jour :

- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal

- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement

- Compte administratif pour l’exercice 2015

- Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016

- Plan mobilités durables 2016-2020

- Attribution du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la (re) construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges à Livry-Gargan, Montreuil et Aulnay-sous-Bois

- Contribution du département de la Seine-Saint-Denis au schéma régional de l’habitat et de l’hébergement

- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016

DÉSIGNATIONS

- Formation du jury criminel pour l’année 2017 – Désignation des conseillers départementaux

- Missions locales du Département – Désignation de représentants du Département

- PLIE « Ensemble pour l’Emploi » – Désignation du représentant du Département

COMMUNICATION

- Bilan d’activités par programmes 2015

- Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

- Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2015 par le Département de la Seine-Saint-Denis

- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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