Dossier de la séance du Conseil départemental du 5 novembre 2015

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 5 novembre 2015.

Ordre du jour :

- Engagement du Département à soutenir la réalisation du projet de village olympique et paralympique en Seine-Saint-Denis et demande d’adhésion au groupement d’intérêt public « Paris 2024 »
- Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2015)
- Réaménagement du parc départemental de La Bergère
- Renforcement du plan de déplacement des agents
- Présentation des enjeux et de l’ambition numérique du Département
- Création du conseil numérique de la Seine-Saint-Denis
- Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement relatifs aux déplacements des clubs de niveau national ou international
- Cinéma – Approbation du règlement de l’aide au film court en Seine-Saint-Denis

DESIGNATIONS
- Formation spécialisée dite "de la nature" de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites de la Seine-Saint-Denis – Désignation des représentants du Département
 

 

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