Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

Accès rapide

Société & Citoyenneté

21 septembre 2017 : Journée internationale de la Paix

Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
&
Monsieur Abdel SADI, Vice-président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en charge de la Coopération Décentralisée et de la Culture de la Paix

ont le plaisir de vous convier aux initiatives pour la Paix et la non-violence en Seine-Saint-Denis du 21 septembre au 2 octobre 2017.

Accès rapide

Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

guide de la prise en compte de la Faune et de la Flore dans les projets d’aménagement de la Seine-Saint-Denis

Publié le par Direction de la Nature, des Paysages et de la Biodiversité

Mots-clés : biodiversité flore faune Natura 2000 évaluation environnementale études d’incidences espèces protégées réglementation

Envoyer par mail

Le guide de la prise en compte de la Faune et de la Flore dresse le portrait de la réglementation espèces protégées et le régime d’incidences Natura 2000 pour les projets d’aménagement sur le territoire de la Seine-Saint-Denis.

L’objectif de ce guide est double : faire découvrir la biodiversité du département et faire connaître la réglementation en vigueur, souvent complexe, afin d’accompagner les acteurs du territoire dans la construction de leurs projets. De la conception à la mise en oeuvre en passant par l’évaluation environnementale.

Outil pratique, ce guide propose :

  • un rappel de la réglementation en vigueur,
  • un ensemble de fiches pratiques,
  • une fiche « mémo » de conseils méthodologiques,
  • un exemple de cahier des charges type pour les études terrain.

Connectez-vous pour accéder à l'ensemble des documents du centre de ressources partenaires