Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

Accès rapide

Société & Citoyenneté

Mardi 9 mai 2017 : Journée de l’Europe en Seine-Saint-Denis

Rendez-vous au Cinéma 104 à Pantin pour visionner le film récompensé au Prix Lux 201par le Parlement européen projeté à partir de 19h45 pour un coût modique de 3.50€ produit par Maren Ade et qui s’intitule Toni Erdmann.

Accès rapide

Solidarité

Appel à projets - Grand Paris, terrain de Jeux

Le Département de la Seine-Saint-Denis, les Etablissements Publics Territoriaux du département et la Ville de Paris lancent un appel à projets afin de proposer aux acteurs du sport d’utiliser des terrains disponibles pour proposer des installations sportives innovantes. Vous avez jusqu’au 6 avril à 16h pour participer.

guide de la prise en compte de la Faune et de la Flore dans les projets d’aménagement de la Seine-Saint-Denis

Publié le par Direction de la Nature, des Paysages et de la Biodiversité

Mots-clés : biodiversité flore faune Natura 2000 évaluation environnementale études d’incidences espèces protégées réglementation

Envoyer par mail

Le guide de la prise en compte de la Faune et de la Flore dresse le portrait de la réglementation espèces protégées et le régime d’incidences Natura 2000 pour les projets d’aménagement sur le territoire de la Seine-Saint-Denis.

L’objectif de ce guide est double : faire découvrir la biodiversité du département et faire connaître la réglementation en vigueur, souvent complexe, afin d’accompagner les acteurs du territoire dans la construction de leurs projets. De la conception à la mise en oeuvre en passant par l’évaluation environnementale.

Outil pratique, ce guide propose :

  • un rappel de la réglementation en vigueur,
  • un ensemble de fiches pratiques,
  • une fiche « mémo » de conseils méthodologiques,
  • un exemple de cahier des charges type pour les études terrain.

Connectez-vous pour accéder à l'ensemble des documents du centre de ressources partenaires