guide de la prise en compte de la Faune et de la Flore dans les projets d’aménagement de la Seine-Saint-Denis

Publié le par Direction de la Nature, des Paysages et de la Biodiversité

Mots-clés : biodiversité flore faune Natura 2000 évaluation environnementale études d’incidences espèces protégées réglementation

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Le guide de la prise en compte de la Faune et de la Flore dresse le portrait de la réglementation espèces protégées et le régime d’incidences Natura 2000 pour les projets d’aménagement sur le territoire de la Seine-Saint-Denis.

L’objectif de ce guide est double : faire découvrir la biodiversité du département et faire connaître la réglementation en vigueur, souvent complexe, afin d’accompagner les acteurs du territoire dans la construction de leurs projets. De la conception à la mise en oeuvre en passant par l’évaluation environnementale.

Outil pratique, ce guide propose :

  • un rappel de la réglementation en vigueur,
  • un ensemble de fiches pratiques,
  • une fiche « mémo » de conseils méthodologiques,
  • un exemple de cahier des charges type pour les études terrain.