Collectivité territoriale


588 ressources collectivité territoriale


Épinay-sur-Seine

Actualité L’avenant 2018 à la convention entre la commune et le Département pour la Maison du Théâtre et de la Danse d’Épinay-sur-Seine a été (...)

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La Courneuve

Actualité Une Convention pour l’accompagnement d’une maison d’assistantes maternelles a été approuvée par le Conseil départemental lors de la (...)

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EPT Plaine Commune

Actualité Une convention entre Plaine Commune et le Département pour la reconstitution du fonds Jeunesse de la médiathèque de La Courneuve a été (...)

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Clichy-sous-Bois

Actualité L’avenant 2018 à la convention pour l’Espace 93 a été approuvé le 13 décembre 2018.

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Noisy-le-Grand

Actualité L’avenant 2018 à la convention de soutien à l’Espace Michel Simon a été adoptée le 13 décembre 2018.

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EPT Grand Paris Grand Est

Actualité Grand Paris Grand Est et le Département ont signé une convention avec Séquano Aménagement pour la lutte contre l’habitat indigne sur le (...)

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Saint-Denis

Actualité Une convention pour le musée d’art et d’histoire de Saint-Denis a été approuvée lors de la commission permanente du Conseil départemental le (...)

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Stains

Actualité Le Département a approuvé le 13 décembre 2018 la convention pour l’espace Paul-Eluard à Stains.

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Aubervilliers

Actualité La convention pour le Centre local d’information et de coordination (CLIC) et l’avenant 2018 à la convention culturelle et patrimoniale (...)

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EPT Est Ensemble

Actualité L’avenant 1 à la convention FSE pour l’emploi et l’insertion a été adopté par le Conseil départemental lors de la commission permanente du 6 (...)

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Gagny

Actualité Les modalités de coopération entre le Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) de Gagny et le Département au titre des (...)

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Bondy

Actualité Le convention d’utilisation des espaces partagés du collège Pierre-Curie a été approuvée par le Conseil départemental lors de la commission (...)

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L’Île-Saint-Denis

Actualité Une convention de coopération culturelle et patrimoniale a été élaborée entre L’Ile-Saint-Denis et le Département pour définir le périmètre (...)

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Montreuil

Actualité Les conventions pour le Centre local d’information et de coordination (CLIC) et pour le partenariat avec le Nouveau Théâtre de Montreuil (...)

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Pantin

Actualité L’avenant 2018 à la convention pour la Biennale urbaine entre Pantin et le Département a été approuvé le 6 décembre (...)

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