Collectivité territoriale


861 ressources collectivité territoriale





Aubervilliers

Actualité Une convention de délégation des activités de planification familiale a été adopté lors de la Commission Permanente départementale du 10 (...)

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Aulnay-sous-Bois

Actualité La Convention 2020 de délégation pour l’activité de Planification familiale a été approuvée par la commission permanente du Conseil (...)

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Bagnolet

Actualité Le renouvellement de la Convention de service social avec le CCAS de Bagnolet le nouveau Contrat Local de Santé de Bagnolet ont été (...)

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Épinay-sur-Seine

Actualité Un avenant à la Convention de soutien à la Maison du Théâtre et de la Danse a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil (...)

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Gagny

Actualité La convention de partenariat entre le Département et le CCAS de Gagny, relative aux évaluations médicosociales de personnes âgées (...)

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Le Blanc-Mesnil

Actualité Le Contrat local de santé du Blanc-Mesnil a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil départemental du 12 mars (...)

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Bobigny

Actualité Une convention financière entre la Commune et le Département relative à la réalisation de la première tranche de Travaux d’implantation d’un (...)

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Bondy

Actualité Une Convention de coopération culturelle et patrimoniale entre Bondy et le Département a été approuvée lors de la Commission Permanente du (...)

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Clichy-sous-Bois

Actualité Une convention pour soutenir le théâtre Espace 93 a été adoptée lors de la Commission Permanente départementale du 3 décembre (...)

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Drancy

Actualité Une convention pour la mise à disposition des espaces partagés du collège Aretha Franklin a été approuvée par la commission permanente du (...)

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L’Île-Saint-Denis

Actualité Une convention pour aider la Commune à transformer le revêtement du terrain de football du stade Robert-César a été approuvée lors de la (...)

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