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Lire la suiteCollectivité territoriale
869 ressources collectivité territoriale
Aubervilliers
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Une convention de délégation des activités de planification familiale a été adopté lors de la Commission Permanente départementale du (…)
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Lire la suiteAulnay-sous-Bois
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La Convention 2020 de délégation pour l’activité de Planification familiale a été approuvée par la commission permanente du Conseil (…)
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Lire la suiteBagnolet
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Le renouvellement de la Convention de service social avec le CCAS de Bagnolet le nouveau Contrat Local de Santé de Bagnolet ont été (…)
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Lire la suiteÉpinay-sur-Seine
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Un avenant à la Convention de soutien à la Maison du Théâtre et de la Danse a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil (…)
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Lire la suiteGagny
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La convention de partenariat entre le Département et le CCAS de Gagny, relative aux évaluations médicosociales de personnes âgées (…)
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Lire la suiteLe Blanc-Mesnil
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Le Contrat local de santé du Blanc-Mesnil a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil départemental du 12 mars 2020.
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Lire la suiteBobigny
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Une convention financière entre la Commune et le Département relative à la réalisation de la première tranche de Travaux (…)
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Lire la suiteBondy
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Une Convention de coopération culturelle et patrimoniale entre Bondy et le Département a été approuvée lors de la Commission (…)
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Lire la suiteClichy-sous-Bois
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Une convention pour soutenir le théâtre Espace 93 a été adoptée lors de la Commission Permanente départementale du 3 décembre 2020.
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Lire la suiteDrancy
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Une convention pour la mise à disposition des espaces partagés du collège Aretha Franklin a été approuvée par la commission permanente (…)
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Lire la suiteL’Île-Saint-Denis
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Une convention pour aider la Commune à transformer le revêtement du terrain de football du stade Robert-César a été approuvée lors de (…)
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Lire la suiteLes Lilas
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L’avenant 2020 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la Commune et le Département a été approuvé lors de la (…)
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Lire la suiteLivry-Gargan
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La commune de Livry-Gargan et le Département ont adopté une convention de coopération et de mutualisation pour l’utilisation, (…)
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Lire la suiteMontreuil
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La convention de délégation entre le Département et la Commune de Montreuil relative aux activités de Planification Familiale a été (…)
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