Collectivité territoriale


828 ressources collectivité territoriale


EPT Grand Paris Grand Est

Actualité La Convention cadre pluriannuelle des projets de renouvellements urbains concernant les quartiers du Bas Clichy et des Bois du Temple (...)

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EPT Est Ensemble

Actualité La Convention Cadre Cursus mixte Maitrise Radio France - Sport au Collège Pierre-Brossolette et l’avenant 2 à la convention pour la (...)

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Bobigny

Actualité Les directions générales de Bobigny et du Département se sont rencontrées le 22 décembre 2017 pour aborder les sujets communs aux deux (...)

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Saint-Ouen-sur-Seine

Actualité Le Contrat local de santé de Saint-Ouen a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil départemental du 12 mars (...)

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Aubervilliers

Actualité Une convention pour la mutualisation des espaces partagés du collège Miriam-Makéba et le nouveau Contrat local de santé d’Aubervilliers (...)

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Bondy

Actualité La Convention Cadre Cursus mixte Maitrise Radio France - Sport au Collège Pierre-Brossolette a été approuvée lors de la Commission (...)

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Le Bourget

Actualité L’avenant 2019 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la commune et le Département a été approuvé lors de la commission du (...)

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Les Lilas

Actualité L’avenant 2019 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la commune et le Département a été approuvé lors de la commission du (...)

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Neuilly-sur-Marne

Actualité Deux conventions entre le Département et Neuilly-sur-Marne ont été adoptées lors de la Commission Permanente départementale du 5 décembre (...)

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Noisy-le-Sec

Actualité Une convention de délégation pour la gestion des centres de PMI de Noisy-le-Sec a été adoptée lors de la Commission Permanente (...)

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Saint-Denis

Actualité Le Contrat local de santé de Saint-Denis a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil départemental du 12 mars (...)

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Villemomble

Actualité La Convention cadre pluriannuelle des projets de renouvellements urbains concernant le quartier des Marnaudes à Villemomble a été (...)

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Romainville

Actualité La commission permanente du Conseil départemental du 7 novembre 2019 a approuvé le Contrat local de santé de Romainville (...)

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Rosny-sous-Bois

Actualité L’avenant 2019 à la convention culturelle et patrimoniale signée entre la commune et le Département a été approuvé le 7 novembre (...)

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EPT Plaine Commune

Actualité Une convention entre Plaine Commune et le Département pour l’enfouissement de réseaux aériens sous la RD901à Pierefitte-sur-Seine a été (...)

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