Coopération territoriale

Villetaneuse

Actualité Le Contrat local de santé de Villetaneuse a été approuvé lors de la Commission Permanente du Conseil départemental du 12 mars 2020.

Publié le 28 juin 2021

Actualité La commune de Sevran et le Département sont co-signataires du protocole relatif à la mise en œuvre du projet d’avenir du Parc (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité La nouvelle Convention de délégation de la gestion d’activité de protection maternelle et infantile et de planification familiale avec (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité Une convention de partenariat relative au financement d’évaluations médico-sociales précoces de personnes âgées fragilisées entre le (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité Une convention de partenariat pour les évaluations médico-sociales précoces de personnes âgées fragilisées a été approuvée lors de la (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité La commission permanente du Conseil départemental du 10 décembre 2020 a approuvé laConvention de délégation de gestion d’activité de (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité La Convention de soutien à la création de places dans le cadre du Plan petite enfance et parentalité 2015-2020 entre Le Pré (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité La Convention de délégation des activités de planification familiale entre le Département le centre communal d’action socil a été (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité Une convention financière entre la Commune et le Département relative à la réalisation de la première tranche de Travaux (…)

Publié le 28 juin 2021

Actualité Deux conventions entre la Commune et le Département relatives à la réalisation de la première tranche de Travaux d’implantation d’un (…)

Publié le 28 juin 2021