Dossier de la séance du Conseil départemental du 10 décembre 2020

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG Assemblée Conseil départemental Conseil général CD Délibération Séance

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 10 décembre 2020 !

Ordre du jour

- Budget primitif pour l’exercice 2021

- Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement

- Projet d’activités et de budget par programmes 2021

- Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre

- Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial

- Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis

- Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML

Désignation

- Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département

- Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département

- Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département

- Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée

Communication

- Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019

- Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP)

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