Dossier de la séance du Conseil départemental du 10 décembre 2020

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Conseil général Conseil départemental Séance Délibération Assemblée

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 10 décembre 2020 !

Ordre du jour

 Budget primitif pour l’exercice 2021

 Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement

 Projet d’activités et de budget par programmes 2021

 Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre

 Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial

 Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis

 Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML

Désignation

 Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département

 Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département

 Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département

 Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée

Communication

 Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019

 Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP)

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