Ordre du jour

– Budget primitif pour l’exercice 2021

– Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement

– Projet d’activités et de budget par programmes 2021

– Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre

– Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial

– Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis

– Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML

Désignation

– Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département

– Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département

– Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département

– Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée

Communication

– Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019

– Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP)

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !