Ordre du jour
Budget primitif pour l’exercice 2021
Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement
Projet d’activités et de budget par programmes 2021
Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre
Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial
Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis
Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML
Désignation
Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département
Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département
Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département
Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée
Communication
Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019
Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP)
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !
