Ordre du jour :
Engagements pour l’égalité environnementale face à l’urgence climatique
Refonte du schéma départemental des enseignements artistiques – Proposition de mise en place d’un nouveau cadre d’action partagé en faveur du développement et de l’organisation des pratiques amateurs en Seine-Saint-Denis
Adoption du projet de Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP)
Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2019
Modification de la délibération n° 2018-X-47 du 18 octobre 2018 relative à la désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Le Parc à Aulnay-sous-Bois
Mise à jour du dispositif d’aide au financement du BAFA – Évolution de la politique départementale en matière d’aide à l’engagement et à la formation des jeunes
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !