Dossier de la séance du Conseil départemental du 14 novembre 2019

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : Assemblée CD CG Délibération

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 14 novembre 2019 !

Ordre du jour :

- Orientations budgétaires pour l’année 2020
- Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2019
- Créances irrécouvrables au titre de l’année 2019
- Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2019)
- Rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département
- Évolution du dispositif de protection sociale complémentaire pour les agent.es départementaux.ales
- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction
Communication

Communication

- Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2018
- Rapport annuel 2019 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2018
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables)

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