Dossier de la séance du Conseil départemental du 14 novembre 2019

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Délibération Assemblée

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 14 novembre 2019 !

Ordre du jour :

 Orientations budgétaires pour l’année 2020
 Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2019
 Créances irrécouvrables au titre de l’année 2019
 Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2019)
 Rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département
 Évolution du dispositif de protection sociale complémentaire pour les agent.es départementaux.ales
 Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction
Communication

Communication

 Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2018
 Rapport annuel 2019 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2018
 Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales
 Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables)

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !