Ordre du jour :
État d’avancement du projet départemental pour la COP21
Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21
Engagement éco-responsable de l’administration départementale.
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016
Participation du Département à l’appel à projet « plan numérique national » pour les collèges de Seine-Saint-Denis
Création d’un fonds de dotation
Adhésion du Département comme membre fondateur à la Mission ECOTER
Désaffectation du terrain d’assiette du collège Didier Daurat au Bourget
Désaffectation du terrain d’assiette du collège Jean Jaurès à Villepinte
Évolution du tableau des emplois départementaux
Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction
DESIGNATIONS
Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Île-de-France – Désignation du représentant du Département
Conseil d’administration de Grand Paris Aménagement – Désignation du représentant du Département
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !