Dossier de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2020

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Conseil général Conseil départemental Séance Délibération Assemblée

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2020 !

Ordre du jour

 Point d’étape sur la gestion de la crise et bilan du « Bel été solidaire de la Seine-Saint-Denis »

 Nouvelle médiature départementale

 Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2021

 Créances irrécouvrables au titre de l’année 2020

Communication

 Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales

Désignation

 Conseil d’administration de l’association « Suivez la flèche » – Désignation du ou de la représentant.e du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !