Dossier de la séance du Conseil départemental du 20 octobre 2016

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : ped projet educatif Handicap CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée Cession

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 20 octobre 2016.

Ordre du jour :

- Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département

- Défi Handicap : une réponse pour chacun – 2017-2021

- Le projet éducatif départemental 2016-2020 : promouvoir l’enseignement public en Seine-Saint-Denis, et contribuer à la réussite éducative et l’émancipation personnelle de tous les adolescents

- Stratégie foncière et immobilière du Département – Bilan du plan exceptionnel de cession 2013-2016 et proposition d’un nouveau plan exceptionnel de cession 2017-2020

- Dénomination du pôle sportif attenant au collège Dora Maar de Saint-Denis-Saint-Ouen

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Document(s) à télécharger

Ordre du jour de la séance du 20 octobre 2016 34.3 kio - pdf
Rapport d’activité des services de L’État 4.6 Mio - pdf
Défi Handicap 150.7 kio - pdf
Projet éducatif départemental 2016-2020 319.2 kio - pdf
Stratégie foncière et immobilière du Département 159.4 kio - pdf
Dénomination pôle sportif attenant au collège Dora Maar 1.3 Mio - pdf