Dossier de la séance du Conseil départemental du 28 septembre 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Ordre du jour :

 Plan départemental d’accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques – Création du dispositif « Génération 2024 »

 Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2018

 Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat – Approbation de la procédure et transmission au Préfet de la Seine-Saint-Denis

 Adoption du nouveau règlement départemental de sécurité sur les réseaux d’assainissement du département de la Seine-Saint-Denis

 Rapport annuel 2017 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs au titre de l’année 2016

 Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire en application du décret 2016-1123

 Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale SOGARIS au capital de la société par actions simplifiée Paris Fret Terminal

 Politique départementale en matière d’hébergements alternatifs à la prise en charge hôtelière : premier bilan et perspectives

Désignations

 Conseil de l’Institut d’études européennes de l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis – Désignation de représentants du Département

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