Ordre du jour :
– Orientations budgétaires pour l’année 2019
– Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2018
– Créances irrécouvrables au titre de l’année 2018
– Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2018)
– Rapport 2018 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département
– Plan « savoir nager » et ajustements des modalités d’intervention dans le cadre du plan piscines départemental 2016-2021
– Mise en place de l’agenda d’accessibilité programmé – Approbation des AD’AP départementaux et autorisation de l’envoi en préfecture
– Création par Séquano Aménagement d’une filiale sous forme de société par actions simplifiée
– Dissolution du groupement d’intérêt public (GIP) « Comité départemental des cancers 93 » (CDC 93)
COMMUNICATION
– Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2017
– Rapport annuel 2018 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2017
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !