Dossier de la séance du Conseil départemental du 29 novembre 2018

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Délibération Assemblée

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 29 novembre 2018 !

Ordre du jour :

 Orientations budgétaires pour l’année 2019

 Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2018

 Créances irrécouvrables au titre de l’année 2018

 Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2018)

 Rapport 2018 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département

 Plan « savoir nager » et ajustements des modalités d’intervention dans le cadre du plan piscines départemental 2016-2021

 Mise en place de l’agenda d’accessibilité programmé – Approbation des AD’AP départementaux et autorisation de l’envoi en préfecture

 Création par Séquano Aménagement d’une filiale sous forme de société par actions simplifiée

 Dissolution du groupement d’intérêt public (GIP) « Comité départemental des cancers 93 » (CDC 93)


COMMUNICATION

 Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2017

 Rapport annuel 2018 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2017

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