Ordre du jour :
- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal
- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement
- Compte administratif pour l’exercice 2015
- Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016
- Plan mobilités durables 2016-2020
- Attribution du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la (re) construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges à Livry-Gargan, Montreuil et Aulnay-sous-Bois
- Contribution du département de la Seine-Saint-Denis au schéma régional de l’habitat et de l’hébergement
- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016
DÉSIGNATIONS
- Formation du jury criminel pour l’année 2017 – Désignation des conseillers départementaux
- Missions locales du Département – Désignation de représentants du Département
- PLIE « Ensemble pour l’Emploi » – Désignation du représentant du Département
COMMUNICATION
- Bilan d’activités par programmes 2015
- Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion
- Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2015 par le Département de la Seine-Saint-Denis
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !
