Dossier de la séance du Conseil départemental du 31 mai 2018

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 31 mai 2018 !

Ordre du jour :

 Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2017 – Budget principal

 Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2017 – Budget annexe assainissement

 Compte administratif pour l’exercice 2017

 Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2018

 Plan de mobilité de l’administration départementale

 Dotations diverses aux cinq collèges, nouveaux ou reconstruits

 Dénomination de quatre collèges neufs

 Fonctionnement des instances représentatives du personnel – Nombre de représentants au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision relative au recueil des avis

 Désaffectation partielle de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice Thorez de Stains


COMMUNICATIONS

 Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

 Bilan d’activités par programmes 2017


DÉSIGNATION

 Groupement d’intérêt public « #France 2023 » – Désignation d’un représentant du Département

 Désignation de deux personnalités qualifiées au sein du conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle « Pôle supérieur d’enseignement artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Île-de-France »

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !