Dossier de la séance du Conseil départemental du 8 juillet 2020

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : Conseil général Conseil départemental Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 8 juillet 2020 !

Ordre du jour

  • Plan de rebond solidaire pour l’avenir de la Seine-Saint-Denis
  • Modalités de versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 aux agents départementaux
  • Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget principal
  • Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget annexe assainissement
  • Compte administratif pour l’exercice 2019
  • Budget supplémentaire pour l’exercice 2020
  • Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement des Départements (DSID) pour l’année 2020
  • Prorogation du Syndicat interdépartemental de gestion des terrains concédés à la société SOGARIS

Communication

  • Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion
  • Bilan d’activités par programmes 2019

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Document(s) à télécharger

Ordre du jour de la séance du 08.07.2020 437.9 kio - pdf
Bilan d’activités 2019 3.4 Mio - pdf
Rapport sur l’état de la dette et strategie de sa gestion 595.4 kio - pdf
Prorogation terrains Sogaris 145 kio - pdf
Subvention de soutien à l’investissements des Departements 150.1 kio - pdf
Budget supplémentaire 2020 BA Assainissement 651.2 kio - pdf
Budget supplémentaire 2020 BP 1.8 Mio - pdf
Budget supplémentaire 2020 1.2 Mio - pdf
CA 2019 BA Assainissement 856.9 kio - pdf
CA 2019 BP 4.7 Mio - pdf
CA 2019 présentation 461.4 kio - pdf
CA 2019 affaire 2 723.1 kio - pdf
CA 2019 affaire 1 723.1 kio - pdf
Compte de gestion BP 671.8 kio - pdf
Modalites de versement de prime covid-19 135.6 kio - pdf
Plan de rebond 895.2 kio - pdf