Dossier de la séance du Conseil départemental du 9 novembre 2017

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 9 novembre 2017 !

Ordre du jour :

- Orientations budgétaires pour l’année 2018

- Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2017)

- Rapport 2017 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le département

- Décision budgétaire modificative n° 2 pour l’exercice 2017

- Créances éteintes

- Nouvelles mesures pour la santé bucco-dentaire des habitants de la Seine-Saint-Denis

COMMUNICATION

- Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2016

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

Document(s) à télécharger

Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2017 30.4 ko - pdf
Rapport du bilan d’activité 161.5 ko - pdf
Mesures pour la santé bucco-dentaire 242 ko - pdf
Développement durable 692.3 ko - pdf
Orientations budgétaires 1.8 Mo - pdf
Egalité femmes-hommes dans le département 1.8 Mo - pdf
Décision budgétaire modificative 2 2.3 Mo - pdf
Bilan d’activité Annexe 1 5.2 Mo - pdf
Bilan d’activité Annexe 2 5.5 Mo - pdf