Février 2014 - Le nouveau règlement d’assainissement départemental

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Le Conseil général a adopté un nouveau règlement d’assainissement en février 2014. Il s’adapte aux normes nationales et européennes.


Le Département de Seine-Saint-Denis a adopté en février 2014 un nouveau règlement d’assainissement départemental, adapté aux règlementations nationales et aux normes européennes.

Le Conseil général possède un réseau d’égouts qui structure l’ensemble des réseaux des villes et transporte les effluents des entreprises et des particuliers grâce à des grands collecteurs qui alimentent les stations d’épuration. Le service public d’assainissement assure la pérennité de ses 700 km de réseau qu’il entretient, répare et améliore. Il maîtrise également les inondations en créant des bassins de retenue et préserve les rivières et la qualité de l’eau en luttant contre les pollutions.

Le Département de Seine-Saint-Denis a souhaité que ce nouveau règlement réponde à l’objectif de préservation de l’environnement qu’attendent les séquanodionysiens. Il a également vocation à rapprocher l’administration et les usagers et continue naturellement de fixer les droits et devoirs de chacun.

Sa rédaction s’est inspirée de l’expérience de la Direction de l’Eau et de l’Assainissement, qui est un service public du Conseil général géré en régie et de l’expertise de ses agents. Ce document introduit des notions nouvelles et apporte des précisions, renforce les pouvoirs de police du Département et améliore ses relations avec les usagers.

Le Conseil général participe au développement d’une gestion solidaire de la ressource en eau en travaillant en étroite collaboration avec les différents acteurs de l’eau (SIAAP, Communes, Agence de l’Eau).

L’intégralité du document est téléchargeable sur la page Eau et Assainissement du Web Communes.

Consultez aussi la page Eau et assainissement sur le site du Conseil général.