Pièces spécifiques à joindre à certaines demandes de subventions

Publié le par le Centre de Resssources des Partenaires de la Seine-Saint-Denis

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Vous trouverez ci-dessous les modèles de pièces jointes et/ou règlements pour les dispositifs suivants :

  • Résidence AGORA
  • Conférence des financeurs
  • Habitat inclusif (INV et FONCT)
  • Tiers lieux autonomie (INV et FONCT)
  • Dispositif Séjours Sportifs et Éducatifs
  • Dispositif Collèges en Jeu
  • Dispositif Résidences Sportives
  • AAP Petite Enfance & Insertion
  • AAP Inser’Sport
  • AAP Concilier parentalité et retour à l’emploi
  • AAP Affirmer l’égalité professionnelle comme levier d’insertion et d’emploi
  • AAP Santé Handicap & insertion
  • AAP 130 Pays 130 Collèges
  • Une mobilité olympique pour mon collège
  • AAP Accompagnement au chèque alimentation durable - Montreuil

Il vous faudra les joindre à votre demande pour que votre dossier soit considéré comme complet !

Document(s) à télécharger

Règlement "Une mobilité olympique pour mon collège" 145 kio - pdf
Résidences Agora - règlement 513 kio - pdf
Séjours éducatifs sportifs - Formulaire 63.5 kio - docx
Habitat Inclusif - Fiche projet 69 kio - docx
Tiers lieux autonomie - Fiche projet 66.4 kio - docx
Conférence des financeurs - Fiche projet 95.8 kio - docx
Collèges en jeu - Formulaire 56.1 kio - docx
Résidences sportives - Formulaire 68.4 kio - docx
AAP Petite Enfance & Insertion - Formulaire 161.4 kio - docx
Règlement AAP Petite Enfance & Insertion 246.3 kio - pdf
AMI 130 Pays 130 Collèges 84.9 kio - docx
AAP Inser’Sport - Identification du consortium 107.9 kio - docx
AAP Inser’Sport - Fiche projet 112.9 kio - docx
AAP Concilier Parentalité et retour à l’emploi - Fiche projet 184.1 kio - docx
AAP Affirmer l’égalité professionnelle comme levier d’insertion et d’emploi - Fiche projet 182.6 kio - docx
Formulaire AAP Santé Handicap et Insertion - Fiche projet 183.4 kio - docx
Fiche Identité Consortium 24 kio - docx
Lettre de mandat Consortium 21.9 kio - docx
Règlement AAP Concilier parentalité et retour à l’emploi 325.9 kio - pdf
Règlement Affirmer l’égalité professionnelle comme levier d’insertion et d’emploi 340 kio - pdf
Règlement AAP Santé Handicap & insertion 371.6 kio - pdf
AAP Inser’Sport - Règlement 538 kio - pdf
Règlement AAP Missions locales - Jeunes de l’ASE 237.3 kio - pdf
Dispositif CNN CNI - Formulaire 169.5 kio - xls
Résidences Agora - Dossier complémentaire 1.8 Mio - pdf
Règlement AAP Accompagnement au chèque alimentation durable - Montreuil 942.3 kio - pdf