Aménagement du territoire & Développement durable

Dossier d’organisation de la viabilité hivernale - DOVH

Anticipation, mobilisation et sécurité,

Chaque année à l’entrée de l’hiver, le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis édite son Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale - DOVH

Économie & Emploi

30 NOVEMBRE / EUROPE/ EDAYPARIS

Le Mouvement Européen – France, Le Taurillon et Toute l’Europe suivent pour vous le European Business Day, événement européen majeur organisé à Paris le 30 novembre prochain.

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Société & Citoyenneté

12 au 15 décembre 2017 : Semaine Citoyenneté européenne

Le réseau Citoyens Actifs et la Mairie d’Aulnay-sous-Bois vous invitent au Forum "Citoyens Européens"
Samedi 16 décembre à partir de 9h30
sur le site Espace réception Pierre Peugeot
25 Boulevard André Citroën
93600 Aulnay-sous-Bois.

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Solidarité

Championnat de foot de l’Intégration et de la Solidarité

Un championnat de foot 5 accueillera chaque samedi des équipes composées de joueurs migrants et de joueurs franciliens les après-midis de chaque samedi à partir du 30 septembre 2017.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 17 décembre 2015

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 17 décembre 2015.

Ordre du jour :

Communication

- Rapport relatif aux dispositions prises par le Département suite aux attentats du 13 novembre 2015 et aux événements qui ont suivi.

Rapports

- Plan pluriannuel d’investissement pour la mise en sécurité des sites départementaux.

- Mise en œuvre du plan petite enfance et parentalité.

- Accès des familles à une solution d’accueil du jeune enfant sur le territoire de Seine-Saint-Denis.

- Développement des conseils d’établissements dans les crèches départementales.

- Participation du Département au nouveau dispositif « Vélib’ ».

- Recrutement d’agents non titulaires sur postes permanents pour les métiers en tension.

- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Mise en œuvre de la loi du 12 mars 2012 – Extension des sélections professionnelles pour l’année 2016.

- Entrée de la communauté d’agglomération Est Ensemble au capital social de la SEM Séquano Aménagement.

- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2016.

- État des restes à recouvrer – Créances éteintes.

Désignations

- Conseil de l’UFR « Lettres, langues, sciences humaines et des sociétés » de l’université Paris 13 – Désignation d’un représentant du Département.

- Conseil d’administration du collège Pierre de Geyter à Saint-Denis – Remplacement d’un conseiller départemental.

 

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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