Aménagement du territoire & Développement durable

Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public d’assainissement

Ce document a pour vocation de porter à la connaissance du public, usagers et partenaires, les informations relatives à l’assainissement sur le territoire séquano-dionysien. Il présente et permet de suivre l’activité du service départemental d’assainissement et affine ainsi la compréhension des enjeux de la protection et du respect de l’environnement.

Économie & Emploi

AAP FSE Développer les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’nsertion et L’ESS

Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique

Le présent appel à projets vise à sélectionner les structures qui mettront en oeuvre les opérations relevant du dispositif « Coordination et animation de l’offre départementale en faveur de l’insertion par l’activité économique ».

Date limite de dépôt : 6 mai 2017

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Société & Citoyenneté

Mardi 9 mai 2017 : Journée de l’Europe en Seine-Saint-Denis

Rendez-vous au Cinéma 104 à Pantin pour visionner le film récompensé au Prix Lux 201par le Parlement européen projeté à partir de 19h45 pour un coût modique de 3.50€ produit par Maren Ade et qui s’intitule Toni Erdmann.

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Solidarité

Appel à projets - Grand Paris, terrain de Jeux

Le Département de la Seine-Saint-Denis, les Etablissements Publics Territoriaux du département et la Ville de Paris lancent un appel à projets afin de proposer aux acteurs du sport d’utiliser des terrains disponibles pour proposer des installations sportives innovantes. Vous avez jusqu’au 6 avril à 16h pour participer.

Dossier de la séance du Conseil départemental du 17 décembre 2015

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Séance Délibération Assemblée

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Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 17 décembre 2015.

Ordre du jour :

Communication

- Rapport relatif aux dispositions prises par le Département suite aux attentats du 13 novembre 2015 et aux événements qui ont suivi.

Rapports

- Plan pluriannuel d’investissement pour la mise en sécurité des sites départementaux.

- Mise en œuvre du plan petite enfance et parentalité.

- Accès des familles à une solution d’accueil du jeune enfant sur le territoire de Seine-Saint-Denis.

- Développement des conseils d’établissements dans les crèches départementales.

- Participation du Département au nouveau dispositif « Vélib’ ».

- Recrutement d’agents non titulaires sur postes permanents pour les métiers en tension.

- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Mise en œuvre de la loi du 12 mars 2012 – Extension des sélections professionnelles pour l’année 2016.

- Entrée de la communauté d’agglomération Est Ensemble au capital social de la SEM Séquano Aménagement.

- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2016.

- État des restes à recouvrer – Créances éteintes.

Désignations

- Conseil de l’UFR « Lettres, langues, sciences humaines et des sociétés » de l’université Paris 13 – Désignation d’un représentant du Département.

- Conseil d’administration du collège Pierre de Geyter à Saint-Denis – Remplacement d’un conseiller départemental.

 

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !

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