Ordre du jour :

 État d’avancement du projet départemental pour la COP21
 Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21
 Engagement éco-responsable de l’administration départementale.
 Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016
 Participation du Département à l’appel à projet « plan numérique national » pour les collèges de Seine-Saint-Denis
 Création d’un fonds de dotation
 Adhésion du Département comme membre fondateur à la Mission ECOTER
 Désaffectation du terrain d’assiette du collège Didier Daurat au Bourget
 Désaffectation du terrain d’assiette du collège Jean Jaurès à Villepinte
 Évolution du tableau des emplois départementaux
 Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

DESIGNATIONS
 Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Île-de-France – Désignation du représentant du Département
 Conseil d’administration de Grand Paris Aménagement – Désignation du représentant du Département

Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !