Dossier de la séance du Conseil départemental du 20 décembre 2018

Publié le par Service Coopération territoriale

Mots-clés : CG CD Rapport Délibération Assemblée Budget

Retrouvez ici le dossier de la séance du Conseil départemental du 20 décembre 2018 !

Ordre du jour :

 Budget primitif pour l’exercice 2019

 Budget primitif pour l’exercice 2019 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

 Budget primitif pour l’exercice 2019 – Fixation de la redevance d’assainissement

 Projet d’activités et de budget par programmes 2019

 Budget de l’égalité pour l’exercice 2019

 Création du fonds de solidarité interdépartemental d’investissement

 Protection sociale complémentaire pour les agent.e.s départementaux : revalorisation de la participation employeur sur la prévoyance pour 2019

 Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction

 Participation du Département au capital des Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) suivantes : Le relais restauration, Le Paysan urbain et Bio Île-de-France

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