Ordre du jour :
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget principal
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget annexe assainissement
– Compte administratif pour l’exercice 2016
– Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2017
– Adhésion du Département à l’Agence France Locale - Société territoriale et désignation du Président du Conseil départemental comme représentant à son assemblée générale
– Plan d’action pour la transition écologique 2017-2020
– Plan climat départemental et mise en œuvre de la transition écologique – Volet énergie – Partenariat du Département avec les agences locales de l’énergie et du climat de Seine-Saint-Denis – Adhésion à l’ALEC Paris Terres d’Envol (ALEPTE) et à l’ALEC de l’Est Parisien (MVE) et renouvellement de l’adhésion à l’ALEC de Plaine Commune
– Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère d’Ile-de-France (PPA)
– Approbation du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges situés à Aubervilliers, Drancy et Noisy-le-Sec
– Désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Jean-Jacques Rousseau au Pré Saint-Gervais
– Expérimentation du télétravail pour les agents du département de la Seine-Saint-Denis
– Simplification administrative – Abrogation de délibérations cadres devenues sans objet
Désignations
– Formation du jury criminel pour l’année 2018 – Désignation des représentants du Département
– Conseil d’administration d’Immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département
– Commission départementale de la sécurité routière – Désignation des représentants du Département
– Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH) – Désignation du représentant du Département
– Conseil d’administration de l’Office public Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné en qualité de personnalité qualifiée
Communication
– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion
– Bilan d’activités par programmes 2016
Retrouvez les dossiers des autres séances du Conseil départemental sur la page Assemblées départementales !
