Mars 2017 - Modernisation des circuits de l’assemblée départementale

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La dématérialisation est entrée dans une nouvelle phase au sein du Département de la Seine-Saint-Denis !

En effet, depuis la rentrée 2016, les rapports et les délibérations sont transmis de façon dématérialisée au Cabinet et aux élus.
Plus rapide, nécessitant moins de manipulation, économe en papier et permettant d’assurer un meilleur suivi des affaires, ce mode de traitement numérique renforce l’efficacité.
Ainsi, d’un simple clic on peut voir le parcours d’un dossier, les commentaires, prendre connaissance des modifications, ajouter des pièces jointes, les télécharger...
La dématérialisation est également un facteur de sécurisation, chaque intervenant pouvant s’assurer que le dossier a bien été validé par ceux dont l’intervention est nécessaire.

Les rapports et délibérations sont dématérialisés depuis leur élaboration dans les directions jusqu’à leur passage en séance, et sont envoyés numériquement aux élus, de façon instantanée.

Mais la dématérialisation ne s’arrête pas là !
Depuis janvier 2017, les délibérations sont signées électroniquement et transmises de façon numérique au contrôle de légalité. Plus de tampon ni d’aller-retour avec la préfecture, en un instant les documents reviennent .
Les directions les reçoivent également par ce moyen et peuvent les envoyer à leurs partenaires de la même façon, pour les informer ou en assurer la notification.
Enfin, tous ces actes seront archivés électroniquement, ce qui réduira de façon conséquente la consommation de papier et d’espace.
Déjà pionnier dans ce domaine, le Département sera donc l’un des premiers à réaliser une dématérialisation complète du traitement de ses actes délibérés.

Si vous souhaitez vous aussi initier cette démarche, vous pouvez contacter le Secrétariat Général du Département de la Seine-Saint-Denis (Julien Becker au 01 43 93 76 86, ou jbecker@cg93.fr).