Pièces spécifiques à joindre à certaines demandes de subventions

Publié le par le Centre de Resssources des Partenaires de la Seine-Saint-Denis

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Vous trouverez ci-dessous les modèles de pièces jointes et/ou règlements pour les dispositifs suivants :

  • AAP ACTE (3 documents)
  • Résidence AGORA
  • Dispositif Séjours Sportifs et Éducatifs
  • Dispositif Collèges en Jeu
  • Dispositif Résidences Sportives
  • AAP 130 Pays 130 Collèges
  • Une mobilité olympique pour mon collège
  • AAP Accompagnement au chèque alimentation durable - Montreuil

Il vous faudra les joindre à votre demande pour que votre dossier soit considéré comme complet !

Document(s) à télécharger

Règlement "Une mobilité olympique pour mon collège" 145 kio - pdf
Résidences Agora - règlement 513 kio - pdf
Séjours éducatifs sportifs - Formulaire 69.2 kio - docx
Collèges en jeu - Formulaire 54.7 kio - docx
Résidences sportives - Formulaire 69.1 kio - docx
AMI 130 Pays 130 Collèges 84.9 kio - docx
Règlement AAP Missions locales - Jeunes de l’ASE 237.3 kio - pdf
Dispositif CNN CNI - Formulaire 169.5 kio - xls
Résidences Agora - Dossier complémentaire 1.8 Mio - pdf
Règlement AAP Accompagnement au chèque alimentation durable - Montreuil 942.3 kio - pdf
DOC 1 ACTE 172.6 kio - docx
DOCT 2 ACTE ATELIER 85.3 kio - docx
DOC 3 ACTE ATELIER SANCTION 85.5 kio - docx